AGB

Conditions générales de l’adhésion à SeaHelp

Etat au 1er mai 2015

 

Dispositions générales

Article 1

Ces conditions générales sont applicables à toutes les relations contractuelles entre SEAHELP (abrégé SH dans la suite du texte), les adhérents actifs (ci-après : adhérents) et tout autre partenaire contractuel. Toutes conditions qui diffèrent des présentes ne sont pas applicables. Les partenaires de service SH sont des prestataires qui ont signé un contrat de prestation de service avec SH.

L’adhérent peut être une personne physique ou morale, indépendamment de son domicile, de son origine ou de son siège social.

Les partenaires de service SH sont des prestataires qui ont signé un contrat de prestation de service avec SH.

Les services et leur prestation

Article 2

En payant la cotisation, l’adhérent reçoit le droit d’utiliser les services gratuits et tous les avantages proposés par le type d’adhésion qu’il a choisit. Les services sont dispensés exclusivement dans les eaux couvertes par SH, définies sur le site internet.

Les services gratuits SH sont à la disposition de l’adhérent uniquement pendant la durée de l’adhésion (art.5). SH fourni ses services en continue 7j sur 7 et 24h sur 24. A l’exception de la période octobre-avril, où SH fourni ses services 7jours sur 7 uniquement de 8h00 à 16h00. SH assure ses services exclusivement en dehors des ports et des marinas. SH fait son possible pour être sur le lieu de l’incident en moins de deux heures à compter de la réception du message concernant l’incident. En cas de plusieurs incidents simultanés, SH évalue leur priorité et fourni ses services en conséquence (blessures, naufrages, etc. sont prioritaires).

 

Types d’adhésion

Article 3

Les services gratuits de dépannage dispensés en mer varient en fonction du type d’adhésion.

Types d’adhésion

§1 Forfait propriétaire (Eignerpass) – l’adhésion est valable pour le bateau de l’adhérent. L’adhésion est valable pendant les 12 mois qui suivent la signature du contrat, elle n’est pas transférable, sauf exception mentionnée à l’article 5. Les services gratuits sont décrits à l’article 4 des présentes.

§2 Forfait skipper (Skipperpass) (capitaine du yacht) – l’adhésion est valable pour la personne. L’adhésion est valable pendant les 12 mois qui suivent la signature du contrat, elle n’est pas transférable, sauf exception mentionnée à l’article 5. Ce type de forfait est destiné aux propriétaires des bateaux qui, à part leur propre bateau, utilisent d’autres bateaux également. SH n’assure pas de services aux skippers commerciaux qui naviguent à titre professionnel. Les services gratuits sont décrits à l’article 4 des présentes. SH facture un supplément pour le forfait skipper conformément au tarif SH en vigueur.

§3 Forfait marina (Marinapass) – l’adhésion est valable pour le bateau de l’adhérent. L’adhésion est valable pendant les 12 mois qui suivent la signature du contrat, elle n’est pas transférable, sauf exception mentionnée à l’article 5. Les services gratuits sont décrits à l’article 4 des présentes. SH assure ses services dans un périmètre de 5 milles marins autour du port d’attache (mouillage habituel du bateau). Chaque service défini à l’article 4 des présentes ne peut être utilisé qu’une seule fois dans l’année par l’adhérent. Si le bateau se trouve en dehors du périmètre de 5 milles marins du port d’attache, le service sera facturé conformément au tarif SH en vigueur avec une réduction de 50%. Ce forfait peut être basculé en forfait propriétaire moyennant un supplément, cependant les services du forfait propriétaire ne pourront être utilisés qu’après un délai de 48h.

§ 4 Forfait charter (Charterpass) – l’adhésion est valable pour le bateau loué. Ce forfait est destiné aux skippers qui louent un bateau à titre de loisirs et pour une durée inférieure à 2 semaines. SH assure ses services pendant la période des 14 jours correspondant à la location et uniquement pour le bateau loué. Les dates de location et les coordonnées du bateau doivent être communiquées à SH à temps.

§ 5 Supplément mer Méditerranée – Le supplément Méditerranée est facturé pour les bateaux dont le port d’attache se trouve en Espagne, en France ou en Italie (à l’exception de la mer Adriatique). Pour toute la mer Adriatique (Adriatique italienne, Slovénie, Croatie et Monte Negro) aucun supplément n’est facturé. Le supplément méditerranée est facturé en raison des couts d’exploitation nettement plus élevés dans les pays susmentionnés (mouillage, frais de service, frais de personnel, etc.).

 

Services gratuits

Article 4

Les services ci-dessous sont assurés à titre gratuit pour les adhérents en fonction du type d’adhésion et sans égard aux autres dispositions des présentes conditions générales :
§ 1 Arrivée – arrivée du canot de secours SH auprès du bateau de l’adhérent. Ceci dépend du type de forfait de l’adhérent décrits à l’article 3.

§ 2 Remorquage – organisation et mise en œuvre du remorquage du bateau vers la marina / le port le plus proche où il est possible de faire réparer le bateau qui n’a plus de moyens de propulsion. Par « n’a plus de moyens de propulsion » on veut dire que suite à une avarie du système de propulsion, le bateau ne peut plus naviguer sur mer. Ceci n’est pas le cas où le bateau est équipé de plusieurs unités de propulsion et l’une d’elle est hors service.

§ 3 Fourniture des pièces détachées – achat et fourniture des pièces détachées nécessaires pour pouvoir continuer à naviguer sur mer avec le bateau de l’adhérent (les pièces détachées sont facturées par SH).

§ 4 Aide au démarrage du moteur (Jump Start) – par démarrage électrique du système de propulsion, nous comprenons le démarrage à l’aide de câbles électriques et une source d’électricité externe en cas de panne du système de démarrage du bateau.

§ 5 Ravitalillement en carburants – fourniture de carburants quand il n’est plus possible de continuer la navigation sur mer avec le bateau de l’adhérent à cause d’une panne de carburant. Ce service n’est pas disponible pour les embarcations auxiliaires ou les navires d’accompagnement. Le prix du carburant est facturé conformément aux prix du marché en vigueur.

§ 6 Aide en cas d’échouement du bateau qui est en léger contact avec le haut-fond – remorquage du bateau échoué qui ne dépasse pas de plus de 10cm au-dessus de l’eau par rapport à la navigation normale sur mer et qui peut continuer à naviguer une fois débloqué. Tous les autres cas seront considérés comme sauvetage conformément à l’article 5 et ne sont pas par conséquent inclus dans les services gratuits.

§ 7 Transport de personnes – Transport de personnes. Chaque adhérent peut bénéficier de ce service assuré par SH une fois par an.

§ 8 Elimination des bouts pris dans l’hélice – Elimination des bouts pris dans l’hélice du système de propulsion du bateau.

En cas de pannes récurrentes dans le courant de l’adhésion (batterie défectueuse, aide au démarrage, etc.) les services gratuits se limitent à 3 interventions pour le même type de panne.

 

Services payants

Article 5

Si des services ou des travaux sont nécessaires pour permettre la navigation et ces derniers ne font pas partie des services gratuits compris dans l’abonnement, SH facturera ces services à l’adhérent. L’adhérent sera informé du coût de l’intervention. L’adhérent paiera les suppléments sur place. Si la réparation dans le port le plus proche où le bateau fut remorqué n’est pas possible, le bateau peut être remorqué vers le service de réparation le plus proche contre rémunération (suivant les tarifs SH en vigueur avec une réduction de 50%). SH facture le matériel nécessaire (pièces détachées, carburants, etc.), le travail des plongeurs ou tout autre service qui n’est pas compris dans les services gratuits en fonction des différents types d’adhésion selon les tarifs en vigueur.

S’il ne s’agit pas d’un échouement du bateau en léger contact avec le haut-fond tel que décrit dans l’article 4, point 6, SH peut procéder au sauvetage contre une rémunération. Le service est facturé à l’avance en fonction de la situation, sauf s’il s’agit d’une situation de détresse. SH se réserve le droit de procéder à plusieurs interventions à la fois en fonction de leur priorité. SH se dégage de toute responsabilité de perte ou d’échouement du bateau au cours des traveaux de sauvetage. En cas de détresse, essentiellement si des personnes peuvent être blessées ou s’il y a un ou plusieurs blessés, le skipper doit obligatoirement contacter les autorités officielles. Cette responsabilité ne peut être transférée sur SH.

Si l’intervention nécessite l’implication d’un deuxième canot de secours, son intervention est facturée conformément au tarif SH en vigueur.

Changement de propriétaire

Article 6

(1) Si au cours de la durée de l’adhésion, le propriétaire du bateau change et l’adhésion souscrite est valable pour le bateau suivant la stipulation de l’article 3, al. 1 ou 3, l’abonnement est transféré sur le nouveau propriétaire avec l’accord préalable de SH ou peut éventuellement être transféré, contre un supplément, sur le nouveau bateau du premier propriétaire.

 

Exécution des services

Article 7

SH est un service d’assistance dépannage sur mer qui fonctionne sur une base commerciale. En recevant un appel de détresse, SH contacte immédiatement les services d’urgences et les autorités nationales concernées et suit leur recommandation le cas échéant.

En cas d’accident ou d’avarie du bateau de l’adhérent qui rend la navigation impossible, chaque adhérent peut contacter SH par l’intermédiaire du plateau d’appel. Lors de l’appel il faut mentionner les données suivantes : n° d’adhésion et / ou le nom de l’adhérent, le n° de téléphone portable, le nom du bateau, le type de bateau, la position exacte relevée sur GPS, la description de la panne, la situation du bateau (bateau à la dérive en haute mer, sur ancre, etc.) ainsi que toute autre information demandée par l’opérateur du plateau d’appel SH. L’opérateur va évaluer la situation et décider quel service sera fourni, il consulte le capitaine du canot de sauvetage SH si besoin.

L’adhérent doit suivre les instructions de l’opérateur SH jusqu’à l’arrivée du canot de sauvetage sur le lieu de l’incident puis les consignes du capitaine du canot de sauvetage.En cas d’intempérie (force du vent supérieure à 27 nœuds et houle force 5) SH se réserve le droit de ne pas assurer ses services ou de les assurer avec du retard. Si la force du vent dépasse 27 nœuds et le bateau risque de subir un dommage total, le service d’assistance sera facturé comme un sauvetage du bateau.

L’adhérent peut recourir aux services gratuits après un délai de 2 jours suivant l’inscription si les droits d’inscription ont été dûment payés à cette date ou bien à partir du 3e jour suivant le règlement des droits d’adhésion SH. La période pendant laquelle il est possible d’utiliser les services gratuits se termine le 365e jour à compter de la date d’inscription. L’abonnement est automatiquement renouvelé pour 1 an si le contrat d’adhésion n’est pas résilié par écrit dans la période de 60 jours avant sa fin.

 

Droits et obligations des parties, garantie

Article 8

Au cours de toute intervention SH se dégage de toute responsabilité des personnes ou des objets à bord, c’est le capitaine ou un membre de l’équipage qui est responsable.

SH se dégage de toute responsabilité des dommages causés suite à son intervention ou suite à l’intervention de ses partenaires.

SH envoie à l’adhérent suite à la réception de son paiement la facture et la carte d’adhérent. La carte facilite l’identification de l’adhérent. L’adhérent peut sur la base de présentation de cette carte profiter des offres et des promotions chez les partenaires contractuels de SH. En cas de résiliation du contrat d’adhésion, l’adhérent doit obligatoirement renvoyer sa carte d’adhérent à l’adresse de SH ou du partenaire contractuel qui lui a remis la carte.

L’adhérent doit obligatoirement signaler tout changement majeur sur son bateau (moteur, propulsion, etc.)à SH.

Les partenaires SH assurant les services émettrons systématiquement un rapport pour chaque service / intervention fourni, l’adhérent est tenu de lire attentivement ce rapport et le valide sur place.

L’adhérent autorise SH à enregistrer, traiter, exploiter ou transmettre ses coordonnées si cela s’avère nécessaire pour faciliter le service de dépannage assuré par SH ou son partenaire contractuel (l’analyse de la nécessité est faite par SH).

 

Modification des conditions générales et des prix

Article 9

SeaHelp se réserve le droit de conclure des modifications des présentes conditions générales ou des ajustements des tarifs avec les adhérents. Les nouvelles conditions générales ou les conditions générales modifiées ainsi que les ajustements des tarifs sont communiqués à chaque adhérent par écrit. Les nouvelles conditions générales ou les conditions générales modifiées ainsi que les ajustements des tarifs sont considérés comme approuvés si l’adhérent n’envoie pas d’objections dans un délai de 60 jours à compter de la réception des documents concernés.

 

Stipulations finales

Article 10

En cas de litige découlant des présentes conditions générales pour les adhérents SH, la juridiction compétente est la Cour d’Ebensee.

La relation contractuelle entre SH et l’adhérent est régit par le droit autrichien, à l’exception du droit commerciale de l’ONU et des normes sur le conflit de lois concernant le droit international. En cas de litige, la version originale des présentes conditions générales en langue allemande fait fois.

 

Contrat de service en cas de panne

Les dispositions du service d’assistance dépannage SeaHelp entrent en vigueur suite à la signature de l’abonnement aux services d’assistance et de dépannage de SeaHelp et suite à la signature des pièces jointes du formulaire SeaHelp (conclusion du contrat). Les adhérents de SeaHelp GmbH –(SeaHelp en abrégé), qui ont payé leur cotisation annuelle à temps peuvent contre la présentation de leur carte d’adhérent bénéficier gratuitement des services contractuels de dépannage et d’assistance. Les services contractuels du service de dépannage sont assurés de 8h00 à 16h00 durant la période octobre – avril et 24h/24 pendant le reste de l’année et sont les suivants :

 

Fourniture d’aide

Suite à l’appel de l’adhérent, un canot de sauvetage est envoyé sur place, la zone d’intervention de SeaHelp (cf. zone d’intervention) couvre toutes les eaux à l’exception des eaux à l’intérieur des marinas et des ports. Le partenaire du service de dépannage essaiera d’être sur place dans un délai de 2 heures. Les services contractuels de l’assistance dépannage sont une prestation d’aide à titre gratuit (remorquage, etc.) dans le cadre de la zone d’intervention de SeaHelp. Le bateau de l’adhérent est donc remorqué gratuitement dans le port le plus proche où le service de réparation peut être assuré. Si la réparation s’avère impossible dans ce port, l’adhérent peut profiter du service de remorquage suivant les disponibilités de temps, la distance et le cout de ce service (marina-marina dans le cadre de la zone d’intervention 1,75€ par m de longueur de bateau et mille marin) (marina-marina hors zone d’intervention 3,5€ par m de longueur de bateau et mille marin). Le remorquage complémentaire dans un autre port se fait en fonction de la disponibilité du partenaire de service, c’est un service payant.

 

Fourniture d’aide alternative

Si le capitaine du canot de secours du partenaire du service de dépannage évalue qu’au lieu de remorquer le bateau, il est possible de le dépanner sur place en l’aidant à démarrer ou en le ravitaillant en carburants ou en éliminant les bouts pris dans l’hélice (sans plonger) ou de le dépanner d’une autre manière, ces travaux sont également gratuits. Le matériel (les pièces détachées, les carburants, etc.), les services d’un plongeur ou tout autre service spécifique sont payés par l’adhérent directement au partenaire du service de dépannage (conformément aux tarifs SeaHelp pour les adhérents).

 

Aide en cas d’échouement du navire

Le remorquage du bateau qui a légèrement échoué sur le haut fond est gratuit. Par légèrement échoué sur le haut fond on considère que le bateau ne dépasse pas de plus de 10cm au-dessus de l’eau par rapport à la navigation normale sur mer et peut continuer à naviguer une fois débloqué. Tous les autres cas où le bateau est en contact avec le haut-fond seront considérés comme sauvetage et ne sont pas par conséquent inclus dans le contrat du service d’assistance dépannage (cf. sauvetages).

 

Sauvetages

Les sauvetages ne font pas partie des services d’assistance dépannage gratuits. Le paiement dépend de la gravité de la situation. A l’exception des situations de détresse. Les services d’assistance dépannage SeaHelp ne sont pas des services fournis en situation de détresse. SeaHelp se réserve le droit de procéder aux interventions en fonction de leur priorité. En cas de détresse, essentiellement si des personnes peuvent être blessées ou s’il y a un ou plusieurs blessés, le skipper du bateau de l’adhérent doit obligatoirement contacter les garde-côtes concernés (SAR) personnellement. Cette responsabilité ne peut être transférée sur SeaHelp.

 

Priorité pour les adhérents

Les interventions pour les adhérents sont prioritaires devant les interventions pour les non adhérents.

 

Intempérie

En cas d’intempérie (force du vent supérieure à 27 nœuds et houle force 5) SeaHelp se réserve le droit de ne pas assurer ses services ou de les assurer avec du retard ou d’appeler les garde-côtes compétents. Si la force du vent dépasse 27 nœuds, le yacht risque de subir un dommage total, le service d’assistance sera facturé comme un sauvetage du bateau.

 

Intervention d’un deuxième bateau

Si en raison de la gravité de la situation, l’intervention nécessite l’implication d’un deuxième canot de sauvetage, son intervention est facturée conformément aux tarifs SH en vigueur.

 

Récurrence d’intervention pour les mêmes motifs

Dans le cadre d’une période contractuelle (un an à compter de l’entrée en vigueur du contrat) les interventions récurrentes (batterie défectueuse, aide au démarrage, etc.) assurées à titre gratuit se limiteront à 3 interventions pour le même type de panne.

 

Responsabilité

SeaHelp se dégage de toute responsabilité et renonce à toute garantie à l’égard du bateau et des personnes, une personne responsable doit se trouver à bord du bateau (le skipper, un membre de l’équipage) au moment de l’intervention.

 

Changement sur le bateau de l’adhérent

L’adhérent est obligé de prévenir SeaHelp en cas de tout changement survenu sur le bateau.

 

Prise d’effet du contrat de service d’assistance dépannage

L’exécution du contrat de service d’assistance dépannage peut être sollicitée seulement après le paiement de la cotisation annuelle. La conclusion du contrat au cours de l’intervention ou dans les 24heures précédant l’intervention ne donne pas le droit à l’adhérent de recourir au service d’assistance dépannage gratuit.

 

Durée du contrat / juridiction applicable

Le contrat de service d’assistance dépannage est valable pendant une période de 1 an à compter de la signature du contrat et ce dernier est automatiquement renouvelé pour l’année suivante s’il n’est pas résilié par l’une des parties contractantes dans un délai de 60 jours avant la date anniversaire du contrat. En cas de litige découlant du présent contrat, la juridiction compétente est la Cour de Wels

Zone de responsabilité (Aera of Responsability – AOR)

La zone de responsabilité (AOR) dépend toujours du port d’attache.